StockLens

Conditions générales d'utilisation

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La présente politique entre en vigueur le : 23 mars 2026
Dernière modification : 23 mars 2026

ACCEPTATION DES CONDITIONS

Les présentes conditions générales d'utilisation du site stocklens.com constituent une convention juridique conclue entre vous et Stock Lens Inc. (« StockLens », la « Société », « nous » ou « notre »). Les conditions suivantes, conjointement avec tout document ou toute condition supplémentaire qu'elles intègrent expressément par renvoi (collectivement, les « Conditions générales »), régissent votre accès au site https://stocklens.com (le « Site ») et votre utilisation de celui-ci, y compris tout contenu, toute fonctionnalité et tout service offert sur le Site ou par son intermédiaire.

EN UTILISANT LE SITE OU EN CLIQUANT POUR ACCEPTER LES CONDITIONS GÉNÉRALES, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ET PAR NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ, ACCESSIBLE À L'ADRESSE https://stocklens.com/fr/privacy-policy, ET PAR NOTRE POLITIQUE RELATIVE AUX TÉMOINS (COOKIES), ACCESSIBLE À L'ADRESSE https://stocklens.com/cookie-policy, ET DE VOUS Y CONFORMER, CES DOCUMENTS ÉTANT INTÉGRÉS AUX PRÉSENTES PAR RENVOI. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES, LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ OU LA POLITIQUE RELATIVE AUX TÉMOINS, VOUS NE DEVEZ PAS ACCÉDER AU SITE NI L'UTILISER.

En utilisant ce Site, vous déclarez et garantissez que vous avez atteint l'âge de la majorité légale en vertu du droit applicable pour conclure un contrat exécutoire avec la Société et que vous satisfaites à l'ensemble des conditions d'admissibilité énoncées ci-dessus. Si vous ne satisfaites pas à toutes ces conditions, vous ne devez pas accéder au Site ni l'utiliser.

DESCRIPTION DU SERVICE

StockLens est une plateforme d'analyse boursière propulsée par l'intelligence artificielle qui offre, par voie d'abonnement, l'accès à des outils d'analyse financière, à l'analyse de sentiment et à des renseignements générés par intelligence artificielle sur des sociétés cotées en bourse. La plateforme utilise des modèles d'apprentissage automatique (y compris l'analyse de sentiment FinBERT) pour traiter les documents financiers publics, les transcriptions de conférences sur les résultats et les données de marché.

Le Site et ses services sont fournis par voie d'abonnement. L'accès aux fonctions d'analyse nécessite un abonnement actif. Chaque formule d'abonnement comprend une allocation mensuelle de crédits d'analyse. Les crédits ne sont pas reportés d'un cycle de facturation à l'autre.

StockLens est exploité par Stock Lens Inc., société constituée en Ontario, au Canada. Le service est offert à l'échelle mondiale, sous réserve des lois applicables. Les utilisateurs situés à l'extérieur du Canada accèdent au service à leurs propres risques et sont responsables du respect des lois locales qui leur sont applicables.

MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES ET DU SITE

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de réviser et de mettre à jour les présentes Conditions générales de temps à autre. Toute modification de ce type prend effet immédiatement dès sa publication et s'applique à tout accès au Site ainsi qu'à toute utilisation continue de celui-ci. Vous acceptez de consulter périodiquement les présentes Conditions générales afin de prendre connaissance de toute modification de ce type, et votre utilisation continue vaut acceptation de celles-ci.

Les renseignements et le contenu figurant sur ce Site peuvent être modifiés, retirés ou supprimés à tout moment, à notre seule discrétion et sans préavis. Nous ne saurions être tenus responsables si, pour quelque raison que ce soit, tout ou partie du Site est restreint aux utilisateurs ou indisponible à tout moment ou pour quelque période que ce soit.

INSCRIPTION AU COMPTE ET SÉCURITÉ

La sécurité de vos renseignements personnels est très importante pour nous. Nous utilisons des mesures matérielles, électroniques et administratives conçues pour protéger vos renseignements personnels contre la perte accidentelle ainsi que contre l'accès, l'utilisation, la modification et la divulgation non autorisés.

La sûreté et la sécurité de vos renseignements dépendent également de vous. Les utilisateurs sont responsables d'obtenir leur propre accès au Site. Les utilisateurs sont tenus de veiller à ce que toutes les personnes qui accèdent au Site au moyen de la connexion Internet d'un utilisateur soient au courant des présentes Conditions générales et s'y conforment. Le Site, y compris son contenu ou certaines de ses sections, peut exiger l'inscription de l'utilisateur. Il est une condition de votre utilisation du Site que tous les renseignements que vous fournissez sur le Site soient exacts, à jour et complets.

Malheureusement, la transmission de renseignements par Internet n'est pas entièrement sécurisée. Bien que nous fassions de notre mieux pour protéger vos renseignements personnels, nous ne pouvons garantir la sécurité des renseignements personnels transmis vers notre Site. Toute transmission de renseignements personnels se fait à vos propres risques. Nous ne sommes pas responsables du contournement des paramètres de confidentialité ou des mesures de sécurité prévus sur le Site.

La fourniture de vos renseignements d'inscription et toute soumission que vous effectuez sur le Site au moyen de toute fonctionnalité constituent votre consentement à toutes les mesures que nous prenons à l'égard de ces renseignements, conformément à notre Politique de confidentialité, accessible à l'adresse https://stocklens.com/fr/privacy-policy.

Tout nom d'utilisateur, mot de passe ou tout autre renseignement choisi par vous, ou qui vous est fourni dans le cadre de nos procédures de sécurité, doit être traité comme confidentiel, et vous ne devez le divulguer à aucune autre personne ni à aucune autre entité. Vous devez faire preuve de prudence lorsque vous accédez à votre compte depuis un ordinateur public ou partagé, afin que d'autres personnes ne puissent voir ni enregistrer votre mot de passe ou d'autres renseignements personnels. Vous comprenez et convenez que, si un compte vous est attribué, votre compte vous est personnel, et vous acceptez de ne donner à aucune autre personne l'accès à ce Site ou à des parties de celui-ci au moyen de votre nom d'utilisateur, de votre mot de passe ou d'autres renseignements de sécurité. Vous acceptez de nous aviser immédiatement de tout accès ou de toute utilisation non autorisés de votre nom d'utilisateur ou de votre mot de passe, ou de toute autre atteinte à la sécurité. Vous acceptez également de veiller à fermer votre session à la fin de chaque utilisation. Vous êtes responsable de tout usage abusif d'un mot de passe et de tout accès non autorisé.

Nous nous réservons le droit, à tout moment et de temps à autre, de désactiver ou de résilier votre compte, tout nom d'utilisateur, mot de passe ou autre identifiant, qu'il ait été choisi par vous ou fourni par nous, à notre seule discrétion, pour quelque raison que ce soit ou sans aucune raison, y compris en cas de violation de toute disposition des présentes Conditions générales.

Il vous est interdit de tenter de contourner et de violer la sécurité de ce Site, notamment, sans s'y limiter :

  1. accéder à du contenu et à des données qui ne vous sont pas destinés;
  2. tenter de violer ou violer les mesures de sécurité ou d'authentification qui ne sont pas autorisées;
  3. restreindre, perturber ou désactiver le service offert aux utilisateurs, aux hôtes, aux serveurs ou aux réseaux;
  4. reproduire illicitement l'en-tête d'un paquet TCP/IP;
  5. perturber les services réseau et nuire de toute autre manière à la capacité du propriétaire du Site de surveiller le Site;
  6. utiliser tout robot, araignée ou autre dispositif, procédé ou moyen automatique pour accéder au Site à quelque fin que ce soit, y compris pour surveiller ou copier tout élément du contenu du Site;
  7. introduire des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre élément malveillant ou technologiquement nuisible;
  8. attaquer le Site au moyen d'une attaque par déni de service, d'une attaque par déni de service distribué, d'une inondation, d'un bombardement de courriels (« mailbombing ») ou d'une mise en panne; et
  9. tenter de toute autre manière de nuire au bon fonctionnement du Site.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET PROPRIÉTÉ

Vous comprenez et convenez que le Site ainsi que l'intégralité de son contenu, de ses caractéristiques et de ses fonctionnalités, y compris, sans s'y limiter, tous les renseignements, logiciels, codes, données, textes, affichages, graphiques, photographies, images, vidéos, sons, musiques, diffusions, conceptions, présentations, la mise en page du site, la sélection et l'agencement, sont la propriété de la Société, de ses concédants de licence ou d'autres fournisseurs de ces éléments, et sont protégés sous toutes leurs formes par les lois sur la propriété intellectuelle, y compris, sans s'y limiter, le droit d'auteur, les marques de commerce, les brevets, les secrets commerciaux et tout autre droit de propriété.

La dénomination sociale, StockLens, le logo de la Société ainsi que tous les noms, logos, noms de produits et de services, conceptions, images et slogans connexes sont des marques de commerce de la Société, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable de la Société. Les autres noms, logos, noms de produits et de services, conceptions, images et slogans mentionnés ou figurant sur ce Site sont les marques de commerce de leurs propriétaires respectifs. L'utilisation de toute propriété de ce type, sauf autorisation expresse, constitue une contrefaçon ou une violation des droits du propriétaire de la propriété et peut constituer une violation de lois fédérales ou autres et exposer le contrevenant à des poursuites judiciaires.

Vous ne pouvez utiliser le Site qu'à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne devez pas, directement ni indirectement, reproduire, compiler dans une base de données interne, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout élément du contenu de notre Site, sous quelque forme ou sur quelque support que ce soit, sauf :

  1. votre ordinateur et votre navigateur peuvent stocker temporairement ou mettre en cache des copies des éléments consultés et affichés;
  2. un nombre raisonnable de copies à usage personnel uniquement peuvent être imprimées, en conservant tous les avis de propriété qui y figurent, lesquelles ne peuvent être utilisées qu'à des fins personnelles, non commerciales et licites, et non en vue d'une reproduction, d'une publication ou d'une distribution ultérieures de quelque nature que ce soit sur quelque support que ce soit;
  3. une seule copie destinée à un usage unique peut être téléchargée, en conservant intacts tous les avis de propriété, pour votre propre usage personnel et non commercial, à condition que vous acceptiez d'être lié par notre contrat de licence d'utilisateur final applicable à ces téléchargements; et
  4. dans le cas où des plateformes de médias sociaux seraient liées à certains contenus de notre Site, vous pouvez effectuer les actions que notre Site et ces plateformes de médias sociaux tierces autorisent.

Les utilisateurs ne sont pas autorisés à modifier des copies d'éléments provenant de ce Site, ni à supprimer ou à altérer tout avis de droit d'auteur, de marque de commerce ou de tout autre droit de propriété figurant sur les copies d'éléments provenant de ce site. Vous ne devez accéder à aucune partie du Site, ni à aucun service ou élément accessible par l'intermédiaire du Site, ni les utiliser à des fins commerciales.

Si vous imprimez, copiez ou téléchargez toute partie de notre Site en violation des présentes Conditions générales, votre droit d'utiliser le Site cessera immédiatement et vous devrez, à notre gré, retourner ou détruire toute copie des éléments que vous avez réalisée. Vous ne détenez aucun droit, titre ni intérêt à l'égard du Site ni à l'égard de tout contenu figurant sur le Site, et tous les droits qui ne sont pas expressément accordés sont réservés par la Société. Toute utilisation du Site qui n'est pas expressément autorisée par les présentes Conditions générales constitue une violation des présentes Conditions générales et peut enfreindre ou violer le droit d'auteur, les marques de commerce et d'autres lois sur la propriété intellectuelle ou d'autres lois sur la propriété.

DIVULGATION ET AVERTISSEMENTS RELATIFS AU CONTENU GÉNÉRÉ PAR INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

StockLens utilise des modèles d'intelligence artificielle et d'apprentissage automatique, y compris l'analyse de sentiment fondée sur FinBERT, pour traiter des données financières et générer des analyses narratives. Ces résultats générés par intelligence artificielle sont fournis à des fins d'information et d'éducation uniquement.

Les résultats de l'intelligence artificielle sont probabilistes et peuvent être inexacts. Les scores de sentiment, les résumés narratifs et les résultats d'analyse sont générés par des modèles statistiques entraînés sur des données financières historiques. Ces résultats reflètent des prédictions de modèles et ne constituent ni un compte rendu factuel, ni un conseil financier, ni une recommandation de placement.

Aucune donnée personnelle n'est introduite dans les modèles d'intelligence artificielle. Les modèles d'apprentissage automatique ne traitent que des renseignements financiers accessibles au public (documents déposés auprès de la SEC ou d'EDGAR, transcriptions de conférences sur les résultats). Les renseignements de votre compte, vos listes de surveillance et les données de votre portefeuille ne sont jamais utilisés comme données d'entrée des modèles.

Vous reconnaissez et convenez que toute décision de placement que vous prenez sur la base du contenu généré par intelligence artificielle de cette plateforme est prise à vos seuls risques. StockLens n'assume aucune responsabilité à l'égard des pertes de placement découlant du recours à des analyses générées par intelligence artificielle.

ARTICLES ET CONTENU ÉDITORIAL

StockLens publie des articles éditoriaux à l'adresse stocklens.com/articles, portant sur l'analyse boursière, les tendances sectorielles et les commentaires de marché.

Les articles sont rédigés par l'intelligence artificielle de StockLens à partir des données d'analyse de StockLens et font l'objet d'une révision éditoriale humaine avant leur publication. Aucun article n'est publié sans approbation éditoriale.

Les articles sont fournis à titre informatif uniquement et ne constituent pas un conseil financier, en placement, fiscal ou juridique.

Les utilisateurs de la formule gratuite peuvent consulter un aperçu de 25 % des articles nouvellement publiés. L'accès complet devient disponible 8 heures après la publication pour les utilisateurs de la formule gratuite, ou immédiatement pour les abonnés Pro et Max.

Tout le contenu des articles est la propriété de StockLens. Les utilisateurs ne peuvent reproduire, redistribuer, encadrer (« framer »), extraire par moissonnage (« scraping ») ni exploiter commercialement le contenu des articles sans autorisation écrite.

StockLens peut modifier, mettre à jour, retirer ou supprimer des articles à tout moment et sans préavis.

CONDITIONS D'UTILISATION, SOUMISSIONS DES UTILISATEURS ET NORMES RELATIVES AU CONTENU DU SITE

À titre de condition de votre accès au Site et de votre utilisation de celui-ci, vous acceptez de n'utiliser le Site qu'à des fins licites et conformément aux présentes Conditions générales.

Les normes relatives au contenu du site énoncées ci-après s'appliquent à tout contenu, élément et renseignement qu'un utilisateur soumet, publie, diffuse, affiche ou transmet (collectivement, « soumet ») au Site ou à d'autres utilisateurs ou personnes (collectivement, les « Soumissions des utilisateurs ») ainsi qu'à toutes les Fonctions interactives. L'ensemble des Soumissions des utilisateurs doivent également se conformer à toutes les lois, à tous les règlements et à toutes les conditions de service applicables, qu'ils soient de nature fédérale, provinciale, locale ou internationale.

Sans limiter la portée de ce qui précède, vous garantissez et convenez que votre utilisation du Site et toute Soumission des utilisateurs ne doit pas :

  1. violer de quelque manière que ce soit toute loi ou tout règlement applicable de nature fédérale, provinciale, locale ou internationale, y compris, sans s'y limiter, toute loi relative à l'exportation de données ou de logiciels, aux brevets, aux marques de commerce, aux secrets commerciaux, au droit d'auteur ou à tout autre droit de propriété intellectuelle, ou aux droits juridiques (y compris les droits à l'image et à la vie privée d'autrui), ni contenir tout élément susceptible d'engager une responsabilité civile ou criminelle en vertu des lois ou règlements applicables, ou qui pourrait par ailleurs être contraire aux présentes Conditions générales et à notre Politique de confidentialité, accessible à l'adresse https://stocklens.com/fr/privacy-policy.
  2. violer de quelque manière que ce soit les conditions d'utilisation de tout site Web tiers lié au Site, y compris, sans s'y limiter, tout site Web de média social tiers.
  3. inclure ou contenir tout élément qui est abusif, obscène, nuisible, menaçant, injurieux, harcelant, haineux, diffamatoire, sexuellement explicite ou pornographique, violent, incendiaire ou discriminatoire fondé sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l'orientation sexuelle ou l'âge ou tout autre motif ainsi interdit par la loi, ou qui est par ailleurs répréhensible, une telle détermination étant laissée à la seule discrétion de la Société.
  4. comporter le harcèlement obsessionnel (« stalking ») ou la tentative d'exploiter ou de nuire à toute personne (y compris les mineurs) de quelque manière que ce soit, en l'exposant à du contenu inapproprié ou autrement, ou en sollicitant des renseignements personnels d'une manière interdite par les lois, règlements ou codes applicables.
  5. comporter, fournir ou apporter des renseignements faux, inexacts ou trompeurs.
  6. inclure l'envoi, la réception en connaissance de cause, le téléversement, le téléchargement, l'utilisation ou la réutilisation de tout élément qui ne se conforme pas aux Conditions d'utilisation, aux Soumissions des utilisateurs et aux Normes relatives au contenu du site.
  7. usurper ou tenter d'usurper l'identité de la Société, d'un employé de la Société, d'un autre utilisateur ou de toute autre personne ou entité (y compris, sans s'y limiter, en utilisant des adresses courriel ou des noms d'écran associés à l'une des entités précédentes).
  8. transmettre, ou faire en sorte que soient envoyés, toute publicité ou promotion sans notre consentement écrit préalable, toute vente, ou encourager toute autre activité commerciale, y compris, sans s'y limiter, tout « pourriel » (« spam »), « courrier indésirable », « chaîne de lettres », concours, loterie et autre promotion des ventes, troc, ou publicité ou toute autre sollicitation similaire.
  9. encourager tout autre comportement qui restreint ou empêche quiconque d'utiliser le Site ou d'en profiter, ou qui, tel que nous le déterminons, pourrait nuire à la Société ou aux utilisateurs du Site ou les exposer à une responsabilité.
  10. causer de la contrariété, des inconvénients ou une anxiété inutile, ou être susceptible de contrarier, de gêner ou d'alarmer toute autre personne.
  11. promouvoir toute activité illégale, ou préconiser, promouvoir ou faciliter tout acte illicite.
  12. donner l'impression qu'ils émanent de nous ou de toute autre personne ou entité, ou qu'ils sont approuvés par nous ou par celle-ci, lorsque tel n'est pas le cas.

SOUMISSIONS DES UTILISATEURS : OCTROI DE LICENCE

Le Site peut comporter des Fonctions interactives permettant des Soumissions des utilisateurs sur le Site ou par son intermédiaire.

Aucune des Soumissions des utilisateurs que vous transmettez au Site ne sera assujettie à une obligation de confidentialité de la part de la Société. En fournissant toute Soumission des utilisateurs au Site, vous nous accordez, ainsi qu'à nos sociétés affiliées et à nos fournisseurs de services, et à chacun de leurs et de nos concédants de licence, ayants droit et cessionnaires respectifs, le droit à une licence mondiale, libre de redevances, perpétuelle, irrévocable et non exclusive d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'exécuter, d'afficher, de distribuer et de divulguer par ailleurs à des tiers ces éléments à quelque fin que ce soit et conformément aux paramètres de votre compte, ou d'intégrer ces éléments dans toute forme, tout support ou toute technologie partout dans le monde, sans aucune indemnisation à votre égard. Vous renoncez en outre à tout droit moral ou à tout autre droit de paternité à titre de condition de la soumission de toute Soumission des utilisateurs.

En soumettant les Soumissions des utilisateurs, vous déclarez et garantissez que vous détenez ou possédez les droits nécessaires pour soumettre les Soumissions des utilisateurs et que vous avez le droit de nous accorder la licence prévue aux présentes, ainsi qu'à nos sociétés affiliées et à nos fournisseurs de services, et à chacun de leurs et de nos concédants de licence, ayants droit et cessionnaires respectifs, à l'égard des Soumissions des utilisateurs, et de vous conformer aux présentes Conditions générales. Vous déclarez et garantissez que toutes les Soumissions des utilisateurs sont conformes aux lois et règlements applicables ainsi qu'aux Conditions d'utilisation, aux Soumissions des utilisateurs et aux Normes relatives au contenu du site énoncées dans les présentes Conditions générales.

Vous comprenez et convenez que c'est vous, et non la Société ni la société mère, les filiales ou les sociétés affiliées de la Société, ni leurs administrateurs, dirigeants, employés, mandataires, fournisseurs de services, entrepreneurs, concédants de licence, fournisseurs ou ayants droit respectifs, qui êtes entièrement responsable de toute Soumission des utilisateurs que vous soumettez ou à laquelle vous contribuez, et vous êtes pleinement responsable et juridiquement redevable, y compris envers tout tiers, de ce contenu et de son exactitude. Nous ne sommes pas responsables ni juridiquement redevables envers tout tiers du contenu ou de l'exactitude de toute Soumission des utilisateurs soumise par vous ou par tout autre utilisateur du Site.

SURVEILLANCE ET APPLICATION DU SITE, SUSPENSION ET RÉSILIATION

  • retirer toute Soumission des utilisateurs du Site ou refuser de l'y publier, pour quelque raison que ce soit ou sans aucune raison, à notre seule discrétion.
  • prendre en tout temps, à l'égard de toute Soumission des utilisateurs, les mesures jugées nécessaires ou appropriées à notre seule discrétion, y compris, sans s'y limiter, en cas de violation des présentes Conditions générales.
  • entreprendre toute mesure judiciaire appropriée, y compris, sans s'y limiter, le renvoi aux forces de l'ordre ou à une autorité de réglementation, ou aviser la partie lésée de toute utilisation illégale ou non autorisée du Site. Sans limiter la portée de ce qui précède, nous avons le droit de coopérer pleinement avec toute autorité chargée de l'application de la loi ou avec toute ordonnance d'un tribunal nous demandant ou nous ordonnant de divulguer l'identité ou d'autres renseignements de quiconque publie des éléments sur le Site ou par son intermédiaire.
  • résilier ou suspendre votre accès à tout ou partie du Site, pour quelque raison que ce soit ou sans aucune raison, y compris, sans s'y limiter, en cas de violation des présentes Conditions générales.

VOUS RENONCEZ À TOUTE RÉCLAMATION CONTRE LA SOCIÉTÉ ET SA SOCIÉTÉ MÈRE, SES FILIALES, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES AINSI QUE LEURS ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, MANDATAIRES, FOURNISSEURS DE SERVICES, ENTREPRENEURS, CONCÉDANTS DE LICENCE, LICENCIÉS, FOURNISSEURS ET AYANTS DROIT RESPECTIFS, ET LES DÉGAGEZ DE TOUTE RESPONSABILITÉ À L'ÉGARD DE TOUTE RÉCLAMATION DÉCOULANT DE TOUTE MESURE PRISE PAR LA SOCIÉTÉ OU PAR L'UNE DES PARTIES PRÉCITÉES RELATIVEMENT À TOUTE ENQUÊTE MENÉE PAR LA SOCIÉTÉ OU PAR CES PARTIES OU PAR LES FORCES DE L'ORDRE.

Nous n'avons aucune obligation, ni aucune responsabilité envers quelque partie que ce soit, de surveiller le Site ou son utilisation, et nous n'entreprenons pas et ne pouvons entreprendre de réviser les éléments que vous ou d'autres utilisateurs soumettez au Site. Nous ne pouvons garantir le retrait rapide d'éléments répréhensibles après leur publication, et nous déclinons toute responsabilité à l'égard de toute action ou inaction concernant les transmissions, communications ou contenus fournis par tout utilisateur ou tiers, sous réserve des lois applicables.

FORMULES D'ABONNEMENT ET FACTURATION

Toutes les commandes, tous les achats ou toutes les opérations relatifs à la vente de services effectués au moyen de ce Site sont assujettis aux présentes Conditions générales. Tout le traitement des paiements est effectué par l'intermédiaire d'un fournisseur tiers (Stripe), et StockLens ne stocke pas vos renseignements de paiement sur ses propres serveurs.

Formules d'abonnement

a) Facturation et renouvellement automatique. Nous offrons des formules d'abonnement mensuelles et annuelles (l'« Abonnement » ou les « Formules d'abonnement »). Votre abonnement débutera le jour où vous sélectionnez et payez la formule, et vous serez facturé ce même jour (la « Date de facturation »). Tous les Abonnements se renouvelleront automatiquement à la fin de chaque période de facturation, sauf si et jusqu'à ce que vous désactiviez le renouvellement automatique dans les paramètres de votre compte avant la prochaine Date de facturation. Si vous désactivez le renouvellement automatique, votre Abonnement demeurera actif jusqu'à la fin du cycle de facturation en cours, après quoi il sera annulé.

b) Crédits d'abonnement. Chaque Formule d'abonnement comprend une allocation mensuelle de Crédits. Les Crédits ne sont pas reportés aux cycles de facturation subséquents. Les Crédits inutilisés d'une période mensuelle antérieure expireront à la fin de cette période mensuelle et ne sont pas reportés au mois suivant.

c) Abonnement actif requis. Les Crédits émis dans le cadre de votre Abonnement ne sont valides que tant que votre Abonnement demeure actif. Si votre Abonnement expire, est résilié ou est annulé, tous les Crédits restants cesseront d'être valides ou accessibles.

Politique de remboursement

a) Interruptions de service et insatisfaction de l'utilisateur. Nous pouvons, à notre seule et entière discrétion, offrir des remboursements en cas d'interruptions de service importantes ou d'insatisfaction de l'utilisateur. Toute demande de remboursement doit nous être soumise directement par les voies précisées dans les présentes Conditions générales ou sur le Site.

b) Rétrogradations ou annulations d'abonnement. Dans le cas où vous choisissez de rétrograder le niveau de votre Abonnement ou d'annuler entièrement votre Abonnement, nous pouvons offrir un remboursement partiel calculé au prorata en fonction de votre utilisation de crédits et du temps écoulé dans votre cycle de facturation. La disponibilité et le montant d'un tel remboursement sont laissés à l'entière discrétion de StockLens.

c) Aucun droit automatique au remboursement. Sauf disposition expresse de la présente section, vous reconnaissez et convenez que vous n'avez droit à aucun remboursement des frais payés.

Traitement des paiements

a) Fournisseur tiers. Tous les paiements effectués à StockLens dans le cadre des Abonnements ou d'autres achats sont traités par un fournisseur de paiement tiers (actuellement Stripe). Vous reconnaissez et convenez que StockLens ne stocke pas vos renseignements de paiement sur ses propres serveurs, et que tout différend ou toute demande concernant l'autorisation de paiement, les erreurs de transaction ou les rétrofacturations (« chargebacks ») sera traité conformément aux propres politiques de Stripe ainsi qu'à tout processus supplémentaire que StockLens pourra déterminer à sa seule discrétion.

b) Échecs de paiement et suspension du compte. Si votre paiement ne peut être traité pour quelque raison que ce soit, nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre Abonnement ou votre accès, ou les deux, jusqu'à ce que le problème de paiement soit résolu.

c) Opérations bancaires, change de devises et frais. StockLens n'est pas responsable des frais bancaires, des frais de change de devises, des frais de découvert ou de toute autre surcharge imposés par votre banque ou votre fournisseur de paiement. Il vous incombe de veiller à ce que votre mode de paiement soit valide et que des fonds ou un crédit suffisants soient disponibles au moment du paiement.

Modification des frais et des services
Nous nous réservons le droit, moyennant un avis et à notre seule discrétion, de changer ou de modifier nos Formules d'abonnement ou notre structure de prix à tout moment. Cet avis peut vous être communiqué par courriel, par la publication d'un avis sur notre Site ou par toute autre méthode de notre choix, et ces modifications prendront effet à la date que nous précisons.

Résiliation des achats en ligne
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de résilier ou d'interrompre tout ou partie de nos Formules d'abonnement ou des services connexes, sans préavis. Dans un tel cas, nous pouvons, à notre seule discrétion, accorder des remboursements ou des crédits pour les montants que vous avez payés d'avance.

SERVICES DE TIERS

StockLens fait appel aux services de tiers suivants pour exploiter la plateforme :

  • Stripe — Traitement des paiements. Les données de carte sont traitées et stockées directement par Stripe; aucun numéro de carte de paiement n'est stocké sur les serveurs de StockLens. La politique de confidentialité de Stripe régit le traitement de vos données de paiement par Stripe.
  • Cloudflare — Diffusion de contenu, protection contre les attaques par déni de service distribué (DDoS) et vérification anti-robots (Cloudflare Turnstile). Cloudflare peut déposer des témoins (cookies) dans le cadre de ces services; consultez notre Politique relative aux témoins à l'adresse https://stocklens.com/cookie-policy.
  • Firebase / Google — Services d'authentification pour la connexion par OAuth de Google et d'Apple. Firebase Authentication assure la vérification de l'identité; aucun mot de passe n'est stocké par StockLens.
  • Amazon Web Services (AWS) — Hébergement infonuagique et mise en file d'attente de messages. Les données traitées par l'infrastructure d'AWS se trouvent principalement dans les centres de données d'AWS situés dans la région US-East.
  • Microsoft Azure — Infrastructure de base de données PostgreSQL et hébergement des services d'apprentissage automatique.

Chacun de ces fournisseurs tiers possède ses propres conditions de service et sa propre politique de confidentialité. StockLens n'est pas responsable des pratiques de ces tiers. Votre utilisation du Site vaut reconnaissance de votre part que ces services de tiers participent à la prestation de la plateforme.

EXCLUSION DE GARANTIES / ABSENCE DE CONSEIL FINANCIER

Le contenu de notre Site est fourni à des fins d'information générale uniquement. Tous les renseignements et services fournis par StockLens le sont à des fins d'information et d'éducation uniquement et ne constituent pas un conseil financier, en placement ou tout autre conseil professionnel. Vous devez obtenir un conseil plus précis ou professionnel avant d'agir ou de vous abstenir d'agir sur la base du contenu de notre site. Vous reconnaissez et convenez que toute décision de placement que vous prenez repose sur votre propre évaluation de votre situation financière et de vos objectifs, et que vous assumez l'entière responsabilité de vos propres recherches et décisions de placement.

Bien que nous déployions des efforts raisonnables pour mettre à jour les renseignements figurant sur notre Site, nous ne faisons aucune déclaration, garantie ni assurance, expresse ou implicite, quant à l'exactitude, à l'exhaustivité ou à l'actualité du contenu de notre Site. Votre utilisation du Site se fait à vos propres risques, et ni la Société ni sa société mère, ses filiales, ses sociétés affiliées ni leurs administrateurs, dirigeants, employés, mandataires, fournisseurs de services, entrepreneurs, concédants de licence, licenciés, fournisseurs ou ayants droit respectifs n'assument quelque responsabilité que ce soit à l'égard de votre utilisation de ce Site.

Ce Site peut comprendre du contenu fourni par des tiers, y compris par d'autres utilisateurs et par des concédants de licence tiers. Toutes les déclarations ou opinions exprimées dans un tel contenu tiers, autre que le contenu fourni par la Société, sont uniquement les opinions et la responsabilité de la personne ou de l'entité qui fournit ces éléments. Ces éléments ne reflètent pas nécessairement l'opinion de la Société. Ni la Société ni sa société mère, ses filiales, ses sociétés affiliées ni leurs administrateurs, dirigeants, employés, mandataires, fournisseurs de services, entrepreneurs, concédants de licence, licenciés, fournisseurs ou ayants droit respectifs n'assument quelque responsabilité que ce soit envers vous ou tout tiers à l'égard du contenu ou de l'exactitude de tout élément provenant de tiers.

CONFIDENTIALITÉ

En soumettant vos renseignements personnels et en utilisant notre Site, vous consentez à la collecte, à l'utilisation, à la reproduction, à l'hébergement, à la transmission et à la divulgation de toute soumission de contenu d'utilisateur de ce type, conformément à notre Politique de confidentialité, accessible à l'adresse https://stocklens.com/fr/privacy-policy, selon ce que nous jugeons nécessaire à l'utilisation du Site et à la prestation des services.

En utilisant ce Site, vous consentez à l'utilisation des témoins (cookies) strictement nécessaires qui permettent à un serveur de rappeler votre état d'authentification. Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il vous avertisse avant de recevoir un témoin, vous donnant ainsi la possibilité de décider de l'accepter ou de le bloquer. Toutefois, si vous bloquez ces témoins strictement nécessaires, certaines sections du Site pourraient ne pas fonctionner adéquatement. Pour de plus amples renseignements sur nos pratiques relatives aux témoins, consultez notre Politique relative aux témoins à l'adresse https://stocklens.com/cookie-policy.

SITES WEB DE TIERS

Pour votre commodité, ce Site peut fournir des liens ou des renvois vers des sites de tiers. Nous ne faisons aucune déclaration au sujet d'autres sites Web qui pourraient être accessibles à partir de ce Site. Si vous choisissez d'accéder à de tels sites, vous le faites à vos propres risques. Nous n'exerçons aucun contrôle sur le contenu de tels sites de tiers et n'assumons aucune responsabilité à l'égard de tels sites ni de toute perte ou de tout dommage pouvant découler de votre utilisation de ceux-ci. Vous êtes assujetti aux conditions d'utilisation de tels sites de tiers.

De tels liens vers des sites de tiers à partir du Site peuvent comprendre des liens vers certaines fonctionnalités de médias sociaux qui vous permettent de lier ou de transmettre, par vous-même ou au moyen de certains sites Web de tiers, certains contenus de ce Site. Vous ne pouvez utiliser ces fonctionnalités que lorsqu'elles sont fournies par nous et uniquement à l'égard du contenu désigné.

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Le Site et les présentes Conditions générales sont régis et interprétés conformément aux lois de la province de l'Ontario et aux lois fédérales du Canada qui y sont applicables, sans donner effet à toute règle, à tout principe ou à toute disposition relatifs au choix ou au conflit de lois (que ce soit en vertu des lois de l'Ontario ou de tout autre ressort) et nonobstant votre domicile, votre résidence ou votre emplacement physique.

Toute action ou procédure découlant de ce Site et des présentes Conditions générales, ou s'y rapportant, sera intentée devant les tribunaux de la province de l'Ontario ou la Cour fédérale du Canada, et chaque partie se soumet irrévocablement à la compétence exclusive de ces tribunaux pour toute action ou procédure de ce type. Vous renoncez à toute objection à l'exercice de la compétence à votre égard par ces tribunaux et au ressort de ces tribunaux.

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Aucun défaut d'exercer, ni aucun retard à exercer, tout droit, recours, pouvoir ou privilège découlant des présentes Conditions générales ne vaut, ni ne peut être interprété comme, une renonciation à celui-ci; et aucun exercice unique ou partiel de tout droit, recours, pouvoir ou privilège prévu aux présentes n'empêche tout autre exercice ou exercice ultérieur de celui-ci ou l'exercice de tout autre droit, recours, pouvoir ou privilège.

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Date : 23 mars 2026

ACCÈS DES AGENTS D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE PAR L'INTERMÉDIAIRE DU MCP

Modèle d'accès. StockLens met à disposition un serveur Model Context Protocol (MCP) à l'adresse https://mcp.stocklens.com/mcp. L'accès est accordé exclusivement au moyen du protocole OAuth 2.0 Authorization Code avec PKCE. StockLens ne délivre aucune clé d'API, aucun secret client ni aucun jeton d'accès personnel aux utilisateurs finaux. Chaque appel d'agent d'intelligence artificielle s'exécute en tant qu'utilisateur authentifié et hérite du niveau d'abonnement de cet utilisateur.

Utilisation autorisée. L'accès au serveur MCP est accordé uniquement aux fins de récupérer des analyses de StockLens en vue de leur présentation aux utilisateurs finaux par l'intermédiaire d'assistants d'intelligence artificielle compatibles avec le MCP (y compris Claude, ChatGPT et d'autres clients MCP), conformément aux présentes Conditions générales.

Utilisation interdite. Vous ne devez pas utiliser le serveur MCP pour :

  1. revendre, accorder en sous-licence ou redistribuer les données de StockLens en tant que produit de données autonome;
  2. entraîner, peaufiner ou évaluer des modèles d'apprentissage automatique ou d'intelligence artificielle;
  3. extraire systématiquement par moissonnage (« scraping ») ou exporter en masse des données au-delà d'un usage conversationnel normal;
  4. contourner par des moyens techniques les limites de débit, les contrôles d'accès ou les restrictions d'abonnement; ou
  5. utiliser le service de toute manière qui contrevient aux lois ou règlements applicables ou aux droits de tiers.

Quotas quotidiens d'appels d'outils. L'utilisation du MCP est assujettie à des quotas quotidiens fondés sur votre formule d'abonnement :

  • GRATUIT : 10 appels d'outils standard par jour. Les analyses d'approfondissement (« plus-depth ») ne sont pas offertes.
  • PRO : 50 appels d'outils standard par jour, plus 25 appels d'outils d'approfondissement (« plus-depth ») par jour.
  • MAX : Appels d'outils illimités par jour, sous réserve de la politique d'utilisation équitable.

Les quotas sont réinitialisés chaque jour à 00:00 UTC. StockLens se réserve le droit d'ajuster les quotas à tout moment, moyennant un avis. Le dépassement des quotas peut entraîner une limitation temporaire du débit de l'accès au MCP pour le reste de la journée civile.

Révocation de session. Vous pouvez révoquer toute session active d'agent d'intelligence artificielle à tout moment dans Paramètres → Intégrations d'IA → Clients connectés. La révocation met fin aux jetons de la session et oblige le client d'IA à se réauthentifier lors de son prochain appel.

Disponibilité dans les places de marché. L'inscription du connecteur StockLens dans la place de marché Claude d'Anthropic et dans le répertoire d'applications ChatGPT d'OpenAI est assujettie au processus d'approbation de chaque plateforme. StockLens ne donne aucune garantie quant au calendrier ou au résultat de telles soumissions à des tiers. La voie d'accès par configuration MCP directe (https://mcp.stocklens.com/mcp) est disponible indépendamment des approbations des places de marché.

Obligation d'avertissement. Tout assistant d'intelligence artificielle, toute application ou tout service qui présente des analyses de StockLens aux utilisateurs finaux doit afficher un avertissement clair et bien en vue indiquant que les renseignements proviennent de StockLens et ne constituent ni un conseil financier, ni une recommandation de placement, ni une sollicitation d'achat ou de vente d'un titre. Cet avertissement doit se trouver à proximité raisonnable de toute analyse de StockLens affichée au sein de l'interface de l'intermédiaire.

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